Objet de la consultation : le présent document a pour objet de définir l’ensemble des charges et prescriptions dans le cadre de l’achat d’un tracteur pour l’exploitations agricole de l’établissement sises à La Ménagerie commune de Magnac-Laval 87 190.
Mode de consultation : le présent marché est un marché de fourniture et de service passé en procédure adaptée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Composition du marché : il est constitué d’un lot ainsi définis :